Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENSIDOSE
VERNEUIL Semences

Numéro de dépôt :
1664440
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque DENSIDOSE

Déposée le 23 novembre 1989 par VERNEUIL Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENSIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERNEUIL Semences, domicilié(e) L'ETANG, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard VENDEVILLE - France.

La marque DENSIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENSIDOSE est expirée depuis le 23 novembre 1999.

VERNEUIL Semences a également déposé les autres marques suivantes : Verneuil Agro Financement , Semences de Brie , EUROGAME , GAMES , EGAME , Verneuil Semences de Provence , FRANSEM , EuroGames


VERNEUIL Semences - L'ETANG, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France


Gérard VENDEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Semences Agricoles